Recueil de solutions d'examens professionnels : Tome 3, Droit de la construction, droit rural, urbanisme et environnement

October 23, 2019

Téléchargez ou lisez le livre Recueil de solutions d'examens professionnels : Tome 3, Droit de la construction, droit rural, urbanisme et environnement au format PDF et EPUB. Ici, vous pouvez télécharger gratuitement tous les livres au format PDF ou Epub. Utilisez le bouton disponible sur cette page pour télécharger ou lire un livre en ligne.

Recueil de solutions d'examens professionnels : Tome 3, Droit de la construction, droit rural, urbanisme et environnement
Titre de livre : Recueil de solutions d'examens professionnels : Tome 3, Droit de la construction, droit rural, urbanisme et environnement
Date de sortie : September 19, 2017
Broché : 768
ISBN : 2856233139
Éditeur : Répertoire Defrénois

Recueil de solutions d'examens professionnels : Tome 3, Droit de la construction, droit rural, urbanisme et environnement

Pour sa seizième édition, le Recueil de solutions d'examens professionnels comprend quatre tomes : actes courants (t 1), droit de la famille (t 2), droit rural, de la construction, de l'urbanisme et de l'environnement (t 3), et droit des affaires (t 4). Le tome 3 regroupe, d'une part, des thèmes propres au droit de la construction (baux à construction, cessions de terrain contre remise de locaux à construire, ventes d'immeubles à construire, ventes d'immeubles à rénover...) ; d'autre part, des sujets spécialement consacrés au droit de l'environnement ; et, enfin, des thèmes concernant l'activité notariale dans le domaine du droit rural (baux ruraux, ventes et échanges d'immeubles ruraux, transmissions d'exploitations, sociétés agricoles...) qui concluent ce tome. Les thèmes de ces ouvrages ont été donnés aux examens de notaire et de premier clerc, ou reprennent des cas pratiques publiés dans le Defrénois. Toutes ces solutions ont été refondues et mises à jour à la date de publication de l'ouvrage, pour tenir compte, en particulier, des incidences des lois nouvelles, notamment de la loi ALUR, de la loi d'avenir pour l'agriculture du 13 octobre 2014 et de la loi du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages et de la jurisprudence la plus récente. Les candidats aux examens professionnels et universitaires y trouveront une aide approfondie pour leur préparation ; quant aux praticiens du droit notarial , qui sont habitués à chercher dans les éditions successives de ce Recueil des solutions pour le règlement de dossiers bien réels, ils apprécieront les conseils donnés, les formules proposées et les nombreuses indications bibliographiques remises à jour. L'ouvrage se termine par des tables très complètes, qui permettent de l'utiliser comme un dictionnaire de la pratique notariale .

Bestseller Livres Moi j'adore, la maîtresse déteste P'tit Loup rentre à l'école T'choupi va sur le pot - Dès 2 ans (33) T'choupi - Ma petite école - Dès 2 ans Le Petit Prince raconté aux enfants T'choupi rentre à l'école - Dès 2 ans (14) Mes Comptines (Tome 1) : 6 Images à Regarder, 6 Comptines à Écouter (Livre Sonore) Les bruits de la jungle - Mon livre sonore à toucher Animaux de la ferme : Mon petit livre à toucher Mes 100 premiers mots MON PREMIER LIVRE DES ODEURS ET DES COULEURS - NOUVELLE EDITION T'choupi se brosse les dents - Dès 2 ans Qu'y a-t-il dans ta couche ? T'choupi n'a plus de tétine - Dès 2 ans (58) Mes Animaux : 6 Images à Regarder, 6 Sons à Écouter (Livre Sonore) Bonne nuit moi - Pédagogie Montessori Bébé Koala n'a plus de tétine Petit Ours Brun sur le pot Ma petite bibliothèque des émotions Les bruits de la ferme - Mon livre sonore à toucher T'choupi à l'école - Histoire à 2 voix - Dès 2 ans DISNEY - Mes Premières Chansons - Pour Danser Te souviendras-tu ? (Que je t'aimerai toujours...) Ma petite bibliothèque T'Choupi - Dès 2 ans T'choupi bientôt grand frère - Dès 2 ans (49) Animaux sauvages : Mon petit livre à toucher T'choupi mange à la cantine - Dès 2 ans (52) T'choupi s'occupe bien de sa petite soeur - Dès 2 ans (30) Je t'aime - Pédagogie Montessori Ma frise du temps Montessori L'imagerie des bébés - Le corps C'est quoi... le caca ? P'tit loup n'a plus besoin de tétine (éd. 2017) Un peu perdu P'tit Loup va sur le pot Regarde dans la forêt - Dès 6 mois T'choupi a une petite soeur - Dès 2 ans (16) L'imagier Montessori de Balthazar - Pédagogie Montessori Cache-cache petit tigre - Livre matière - éveil - Dès 6 mois Le grand Kididoc des pourquoi - Livre Pop-up - Dès 4 ans Rock'n'roll Baby ! : 6 ChanSons, 6 Images, 6 Puces (Livre Sonore) Disney - Le Roi Lion, Mes Premieres Chansons Avec mon doigt... - Qui se cache sous les rabats ? L'incroyable histoire de la vie sur Terre Mes premières comptines en anglais Cache-cache petit chat - Livre matière - éveil - Dès 6 mois Mes Comptines (Tome 2) : 6 Images à Regarder, 6 Comptines à Écouter (Livre Sonore) Ma peluche Loup habillée : Marinière et jean P'tit Loup fait une colère Le sais-tu ? Que tu ne dois pas tout savoir...